Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE CABANAC
GFA DES DOMAINES GUY DELON, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3891404
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/01/2022
LES HAUTS DE CABANAC de GFA DES DOMAINES GUY DELON

Présentation de la marque LES HAUTS DE CABANAC

Déposée le 24 janvier 2012 par GFA DES DOMAINES GUY DELONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES HAUTS DE CABANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est GFA DES DOMAINES GUY DELONTODO domicilié(e) CHATEAU MOULIN DE LA ROSE - 33250 - SAINT JULIEN BEYCHEVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 785 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LES HAUTS DE CABANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE CABANAC est expirée depuis le 24 janvier 2022.

GFA DES DOMAINES GUY DELON a également déposé les autres marques suivantes : LE SECOND DE SEGUR DE CABANAC , SC CHATEAU SEGUR DE CABANAC , CHATEAU MOULIN DE LA ROSE


GFA DES DOMAINES GUY DELON, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - CHATEAU MOULIN DE LA ROSE - 33250 - SAINT JULIEN BEYCHEVELLE - France - SIREN 433785268


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Ségur de Cabanac.